Politique de confidentialité

Dans le cadre de votre utilisation du site, la Société NOES est amenée à collecter et traiter certaines de vos données. En utilisant ce site et en vous inscrivant en tant qu’utilisateur, vous reconnaissez et acceptez le traitement de vos données par NOES conformément à la loi applicable et aux stipulations de cette présente charte.

Une entreprise engagée

Chez NOES, nous avons fait le choix de :

  • De la pertinence et de la minimisation : nous ne collectons que des données utiles,
  • De la totale transparence : nous n’utilisons vos données qu’à des fins précises en lien avec les activités de la société. Elles ne sont communiquées qu’aux seuls partenaires, prestataires ou organismes professionnels habilités, sous contrat et soumis à une charte de confidentialité spécifique, qui en ont l’utilité,
  • Du respect : nous ne commercialisons pas et ne cédons pas vos données à des tiers à des fins d'opérations marketing ou de prospection commerciale. Elle ne sont utilisées qu’à des fins précises en lien avec les activités de la société; et à des fins statistiques, d’analyses et de recherche. Nous nous engageons à ne pas conserver les données au-delà des durées prévues soit par les normes et autorisations de la CNIL soit par la loi.
  • De la sécurité : nous portons une attention particulière à vos données grâce à une étroite collaboration avec :
    1. un Data Center Français de proximité respectant les normes ISO/IEC 27001 (Management de la sécurité de l’information) et habilité HDS Données de Santé par l’ANSSI Agence Nationale de la Sécurité des Systèmes d’Informations,
    2. un délégué à la protection des données certifié conformément au référentiel de certification des compétences du DPO de la CNIL.

Définitions

Site : désigne l’ensemble des éléments structurant le site Internet accessible à l’adresse https://noes.fr , ainsi que l’ensemble du contenu crée dont notamment la charte graphique, les frames, les bannières, les animations flash et vidéo, le code source, code html et programmation.

NOES : désigne la société NOES, propriétaire du SITE : SARL au capital de 10.000 € - RCS DIJON n° 848 078 713 - Siège social : 18, allée du Trianon - 21800 CHEVIGNY SAINT SAUVEUR - TVA Intracommunautaire : FR65848078713 – Téléphone : +33 (0)6.47.57.49.99.

Prestataire / Partenaire / Sous-traitant : désigne tout organisme ou professionnel diplômé et/ou certifié, expérimenté dans son domaine de spécialité qui contribue aux services proposés par le SITE.

Utilisateur : désigne toute personne qui accède au SITE dans les conditions de l’article 4 des CGUP.

Services : désigne l’ensemble des services proposés par NOES sur le SITE.

Code identifiant : désigne l’ensemble des informations relatives à chaque UTILISATEUR composé d’un identifiant (adresse email ou terme de son choix) et d’un mot de passe sécurisé.

Compte utilisateur : désigne la partie du SITE consacrée aux UTILISATEURS, CLIENTS et PROFESSIONNELS et à l’ensemble des informations propres à leur statut et notamment leur messagerie interne, leur création et gestion des FICHES DESCRIPTIVES, leurs paiements, etc.

Informations clients : Ci-après dénommé « Information(s) » qui correspondent à l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues pour la gestion de votre compte, de la gestion de la relation client et à des fins d’analyses et de statistiques.

Données personnelles : Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978). Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous-traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

Qui sommes-nous ?

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé l'identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi du Site https://noes.fr :

  • Propriétaire : Société NOES, 18 allée du Trianon – 21800 CHEVIGNY SAINT SAUVEUR
  • Responsable publication : Noémie GUERRIN
  • Webmaster : Systalium - 11 rue Jean Giono - 21000 DIJON
  • Hébergeur : ITC DATA - 6 rue Louis Neel 21000 DIJON
  • Délégué à la protection des données certifié conformément au référentiel de certification des compétences du DPO de la CNIL : Asklépian, BP30094, 33704 Mérignac Cédex

Le Site NOES a pour activité principale la mise en lien de personnes physiques à la recherche de prestations santé préventive et bien-être avec des professionnels du secteur sélectionnés par la Société sur la base de leurs compétences, disposant d’une technicité avérée, reconnue et sanctionnée par un diplôme ou une formation spécifique. NOES a également pour objet de classer ou référencer, au moyen d'algorithmes informatiques, des contenus, des prestations de services proposés ou mis en ligne par les utilisateurs du Site, et de permettre l’accès à un espace virtuel permettant aux utilisateurs de se documenter sur des thématiques proposées.

Gestion des données personnelles

Informations relatives aux réglementations concernant la communication marketing, Loi du 21/06/2014 pour la confiance dans l’Économie Numérique, Loi Informatique et Liberté du 06/08/2004, Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD: n° 2016-679).

Particuliers utilisateurs du service

  • Quelles données sont collectées ? Pourquoi ?
    NOES ne collecte que des données nécessaires à l’inscription et à la bonne utilisation du service fourni. A ce titre, NOES est susceptible de traiter tout ou partie des données :
    • Pour la création de votre compte utilisateur, indispensable à l’utilisation de notre service, nous devons collecter les informations suivantes : pseudo, adresse électronique, mot de passe, téléphone, adresse de référence…
    • Pour proposer des prestations adaptées à votre quotidien et mieux cerner vos besoins, nous devons collecter également : année de naissance, catégorie socioprofessionnelle, adresse de référence…
    • Pour vous mettre en relation avec des professionnels de la santé préventive et du bien-être, nous devons collecter les informations suivantes : niveau de forme, indicateurs émotionnels sur votre vie sentimentale, professionnelle, familiale, valeurs, besoins physiques, psychiques, environnementaux…
    • Pour davantage personnaliser votre prestation, vous aurez la possibilité de nous préciser vos préférences en termes de : sens à privilégier, plages horaires de vos disponibilités, format et accès à la consultation, genre du professionnel…
    • Pour vous permettre la navigation sur le Site, pour la gestion et la traçabilité des prestations que vous réservez, nous devons collecter les informations suivantes : données de connexion et d’utilisation du Site, facturation, historique des commandes…
    • Pour la prévention et la lutte contre la fraude informatique, pour la réalisation de mesure d’audience et pour améliorer votre navigation sur le Site nous devons collecter les informations suivantes : matériel informatique utilisé pour la navigation, adresse IP, données de connexion et d’utilisation…
    • Pour vous avertir de la sélection de votre programme, pour mener des enquêtes de satisfaction et de communication sur le Site et les prestations fournies, nous devons collecter les informations suivantes : pseudo, adresse électronique, numéro de téléphone…
    • Pour mener des opérations d’analyse, de statistique et de recherche, nous devons collecter les informations suivantes : année de naissance, CSP, adresse de référence…

Sont enregistrées sur notre plateforme les données liées à vos réponses au questionnaire fourni par NOES, à votre localisation lorsque vous nous indiquez un secteur géographique défini, l’ensemble des réservations effectuées, le détail des opérations financières que vous avez réalisé, les informations relatives à vos visites sur NOES et avec les prestataires référencés sur le site, les avis que vous avez laissé pour évaluer ces derniers et les prestations recommandées, ainsi que toutes autres données que nous pouvons vous demander de fournir lorsque vous nous signalez un problème relatif à notre Site ou à nos services.

Professionnels utilisateurs du service

  • Quelles données sont collectées ? Pourquoi ?
    Vos données personnelles sont collectées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes liées à l’activité de la société. Cette dernière veille à traiter vos données de manière adéquate, pertinente et limitée à ce qui est nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées. Les données personnelles vous concernant collectées via le site internet NOES sont :
    DonnéesFinalités

    Identifiants de connexion
    Email, mot de passe

    Informations liées à votre personne :
    Nom, prénom, sexe, date de naissance, téléphone

    Informations liées à votre entreprise

    • Vous créer un compte professionnel
    • Traiter votre demande d'inscription
    • Accéder aux contenus qui vous sont réservés sur le site internet
    • Vous communiquer des informations sur les activités de NOES
    • Vous permettre de vous inscrire et de participer aux évènements organisés par ou sur le site NOES

    Informations liées à votre activité

    • Inscrire les prestations que vous souhaitez mettre en ligne sur le Site et à disposition des utilisateurs
    • Traiter votre demande d’inscription
    • Vous permettre de présenter votre activité aux utilisateurs du Site

    Photographies et/ou Vidéos

    Vous permettre de vous présenter aux utilisateurs du Site

    Formulaire de contact
    Nom, prénom, Email

    Répondre aux questions spécifiques que vous nous adressez

    La Société ne communique vos données personnelles collectées à des tiers autres que les organismes ou professionnels habilités qui en ont l’utilité. Vos données sont donc uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques, d’analyses ou de recherche :

    • Pour la création de votre compte, pour le traitement de votre demande d’inscription en tant que professionnel et pour la bonne gestion du contrat liant votre société à NOES : adresse électronique, mot de passe, nom, prénom, sexe, date de naissance, téléphone…
    • Pour vous permettre la navigation sur le Site et pour la gestion et la traçabilité des prestations que vous proposez : données de connexion et d’utilisation du Site, données liées à votre entreprise et à votre activité…
    • Pour permettre aux utilisateurs du site de réserver en ligne vos prestations : agenda, numéro de téléphone, adresse de référence…
    • Pour la prévention et la lutte contre la fraude informatique, pour la réalisation de mesure d’audience et pour améliorer votre navigation sur le Site : matériel informatique utilisé pour la navigation, adresse IP, mot de passe, données de connexion et d’utilisation…
    • Pour mener des enquêtes de satisfaction sur le Site et les prestations effectuées et pour mener des campagnes de communication : nom, prénom, adresse électronique, numéro de téléphone…
    • Pour mener des opérations d’analyse, de statistique et de recherche : profession, compétence, localisation, tarifs pratiqués…

    Sont enregistrées sur notre plateforme les données nécessaires au bon fonctionnement de la technologie brevetée par NOES : vos réponses aux formulaires d’inscription, les plages horaires que vous mettez à disposition sur le site, votre localisation lorsque vous nous indiquer un secteur géographique défini, l’ensemble des réservations effectuées, le détail des opérations financières réalisées, les informations relatives à vos visites sur le site NOES, les rendez-vous effectués avec les utilisateurs du site, les avis que vous avez laissé pour évaluer ces derniers, ainsi que toutes autres données que nous pouvons vous demander de fournir lorsque vous nous signalez un problème relatif à notre Site ou à nos services.

    Enfin, NOES vous propose un service de synchronisation d'agenda avec Google calendar. Dans ce cadre, la Société utilise l'API Calendar V3 de Google avec le scope "See, edit, share, and permanently delete all the calendars you can access using Google Calendar" via l'url https://www.googleapis.com/auth/calendar.

    Aucune donnée utilisateur de Google n'est collectée, utilisée ou stockée par NOES. Seuls les évènements sont récupérés sur la plateforme. Ces derniers ne sont pas stockés en base de données.

    Les informations transmises de NOES vers Google Calendar pour ajout et modification d'un évènement sont :
    - le type de prestation (chez la cliente, au cabinet de l'expert, en téléconsultation, au travail de la cliente),
    - le jour et l'horaire de l’évènement.

Particuliers & Professionnels utilisateurs du service

  • Qui a accès à vos données ?
    Les données personnelles sont destinées à NOES et ses éventuelles filiales. Elles ne sont utilisées que par nécessité ou à des fins statistiques, d’analyses et de recherche. Dans le cadre de l’utilisation des services proposés par le Site, certaines de vos informations peuvent être :
    • transmises aux partenaires habilités,
    • accessibles par nos sous-traitants habilités (techniques, service de paiement…), dont l'intervention est indispensable à la bonne fin des opérations confiées. Ces derniers ne traitent les données personnelles que sur instruction de NOES. Dans le cadre d’une utilisation purement statistique, d’analyse ou de recherche, la société s’engage à anonymiser ou à pseudonymiser les données.

    Aucune donnée personnelle n'est cédée à des tiers à des fins d'opérations marketing ou de prospection commerciale. Nous ne traitons, n’hébergeons ou ne transférons les Informations collectées sur nos clients vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou reconnu comme non adéquat par la Commission européenne sans en informer préalablement le client. Nous nous assurons que nos partenaires et prestataires, respectent les principes de la réglementation en vigueur : sécurité, confidentialité et respect de vos informations afin d’en assurer la protection. À tout moment, sur notre demande, nos partenaires et prestataires doivent présenter les garanties suffisantes quant à la mise en oeuvre de mesures techniques et organisationnelles pour justifier de la protection de vos données personnelles.

    Pour les Données Personnelles collectées dans le cadre de la création du COMPTE UTILISATEUR et de sa navigation sur le SITE, le responsable du traitement des Données Personnelles est : la Société NOES, représentée par son représentant légal Madame Estelle HUARD. En tant que responsable du traitement des données qu’elle collecte, NOES s’engage à respecter le cadre des dispositions légales en vigueur. Elle lui appartient notamment d’établir les finalités de ses traitements de données, de fournir à ses prospects et clients, à partir de la collecte de leurs consentements, une information complète sur le traitement de leurs données personnelles et de maintenir un registre des traitements conforme à la réalité. Chaque fois que NOES traite des Données Personnelles, elle prend toutes les mesures raisonnables pour s’assurer de l’exactitude et de la pertinence des Données Personnelles au regard des finalités pour lesquelles elle les traite.

    La société est accompagnée à ce titre par un Délégué à la protection des données certifié conformément au référentiel de certification des compétences du DPO de la CNIL : Société Asklépian, représenté par Fabien Fernandez, BP30094, 33704 Mérignac Cédex

  • Quels sont vos droits sur ces données ?
    Conformément à la réglementation européenne en vigueur, vous disposez en tant qu’utilisateur d’un certain nombre de droits :
    • droit d’accès, de rectification, et de mise à jour
    • droit d’effacement des données et notamment lorsqu’elles sont inexactes
    • droit à la limitation du traitement des données
    • droit à la portabilité des données
    • droit d’opposition au traitement des données
    • droit de retirer à tout moment un consentement (formulaire de contact; newsletter…)
    • droit de copie de vos données personnelles
    • droit de définir le sort de vos données après votre décès
    • droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL

    Vous pouvez exercer ces droits facilement, en nous écrivant par écrit à l’adresse suivante : Délégué à la protection des données (compte NOES), BP30094, 33704 Mérignac Cédex, en indiquant les données personnelles que vous souhaiteriez que la Société corrige, mette à jour ou supprime, la nature du droit que vous souhaitez exercer et les raisons qui en justifient votre demande. Afin de vérifier l'identité et pour communiquer les éléments de réponse, toute demande devra être accompagnée d'une copie de la pièce d'identité et des coordonnées complètes (adresse postale et/ou électronique) de la personne concernée par le traitement des données.

    Votre demande sera étudiée sous un délai maximal fixé à un mois. Pour plus d’informations concernant vos modalités de recours ou si vous estimez, après nous avoir contacté, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation auprès d’une autorité de contrôle : la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

  • Quelle est la durée de conservation de vos données personnelles ?
    NOES s'engage à conserver les données personnelles dans le respect des obligations légales et réglementaires applicables soit :
    • 5 ans après votre dernière utilisation de notre Site,
    • 1 an après la fermeture de votre compte, sauf si vous avez reçu un avis négatif ou un signalement, auquel cas vos données sont conservées pendant 2 ans suivant le dernier avis négatif ou signalement reçu si cette durée est plus longue.
      Nous conservons vos Données Personnelles au sein de l’Union Européenne.
      NOES s’interdit de traiter, héberger ou transférer vos Informations collectées vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou reconnu comme non adéquat par la Commission européenne sans vous en informer préalablement. Pour autant, NOES reste libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux à la condition qu’ils présentent les garanties suffisantes au regard des exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
      NOES s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des Informations et notamment qu’elles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées. Cependant, si un incident impactant l’intégrité ou la confidentialité des informations est portée à la connaissance de NOES, celle-ci devra dans les meilleurs délais informer le Client et lui communiquer les mesures de corrections prises. Par ailleurs, NOES ne collecte aucune donnée sensible.
      Vos Données Personnelles peuvent être traitées par des filiales de NOES et des soustraitants (prestataires de services), exclusivement afin de réaliser les finalités de la présente politique. Les Données Personnelles peuvent être communiquées aux éventuels partenaires de NOES chargés de l'exécution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes.
      Dans la limite de leurs attributions respectives et pour les finalités rappelées ci-dessus, les principales personnes susceptibles d’avoir accès à vos données sont principalement les agents de notre service client.

  • Notification
    Lors du traitement des Données Personnelles, la Société prend toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.
    Cependant, quels que soient les efforts fournis, aucune méthode de transmission sur Internet et aucune méthode de stockage électronique n'est complètement sûre. La Société ne peut en conséquence pas garantir une sécurité absolue.
    Si la Société prenait connaissance d'une brèche de la sécurité, elle avertirait bien évidemment les utilisateurs concernés afin qu'ils puissent prendre les mesures appropriées.

Cookies

Lors de votre consultation du SITE, des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d'être enregistrées dans des fichiers « cookies » installés sur votre ordinateur ou terminal mobile, sous réserve des choix qui auront été exprimés concernant les cookies et qui pourront être modifiés à tout moment. Les cookies sont des identifiants alphanumériques qui sont transférés sur un disque dur par l'intermédiaire d’un navigateur Internet, afin de permettre au système de reconnaître le navigateur et de lui proposer des services adaptés.

Les cookies sont utilisés par NOES afin de mémoriser vos préférences, d’optimiser et améliorer votre utilisation du SITE en fournissant un contenu qui est plus précisément adapté à vos besoins. Les cookies sont utilisés pour :

  • vous identifier lors de sa connexion au SITE ;
  • déterminer les paramètres de votre navigateur Internet, tels que le type de navigateur utilisé et les plug-ins qui y sont installés ;
  • mémoriser votre panier d'achat et les options d'achat ;
  • connaître les produits recherchés et achetés sur le SITE afin de vous proposer des suggestions adaptées. Aucune donnée personnelle n’est collectée dans le cadre de cette activité, seules des données statistiques y sont collectées et analysée aux fins d’optimisation du SITE.

Certains cookies sont installés jusqu'à votre fermeture du navigateur, d'autres sont conservés pendant plus longtemps. Les cookies sont conservés pour une durée maximale de quatorze (14) mois.
La section « Aide » de la barre d'outils de la plupart des navigateurs indique comment refuser les nouveaux cookies ou obtenir un message qui vous signale leur réception, ou encore comment désactiver tous les cookies.
Seul l’émetteur d'un cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues.
Cookies de comportement : Afin d’optimiser les propositions de prestations faites, NOES collecte et traite des informations personnelles dites « de comportement », tel que défini par l’Ordonnance n° 2011-1012 du 24 août 2011 relative aux communications électroniques.
Toute mise en place de cookie de comportement sur le SITE par NOES fera l’objet au préalable d’une autorisation expresse et préalable des utilisateurs du SITE.

Publicité ciblée, sms, emails envoyés par le Site

Conformément à la législation applicable et avec votre consentement, lorsqu’il est requis, nous serons amenés à utiliser les données fournies sur le Site à des fins de prospection commerciale. À titre d’exemple : pour vous adresser des newsletters, vous envoyer des invitations à nos événements ou toute autre communication susceptible de vous intéresser, pour afficher des publicités ciblées sur les plateformes de médias sociaux ou sites tiers.
En ce qui concerne les emails promotionnels, vous pouvez à tout moment retirer votre consentement en décochant la case afférente dans son compte, en cliquant sur le lien de désinscription fourni dans chacune des communications ou en contactant la Société selon les modalités décrites ci dessus.
En ce qui concerne la publicité ciblée, sur les plateformes de réseaux sociaux (tels que Twitter, Facebook, Linkedin, etc), vous pouvez vous opposer à tout moment à ce traitement en configurant les paramètres relatifs à la publicité de votre compte.

Le Site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites internet, mis en place avec l’autorisation de de leurs responsables. Cependant, la Société n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. Sauf si vous décidez de désactiver les cookies, vous acceptez que le Site puisse les utiliser. Vous pouvez à tout moment désactiver ces cookies et ce gratuitement à partir des possibilités de désactivation qui vous sont offertes sachant que cela peut réduire ou empêcher l’accessibilité à tout ou partie des Services proposés par le site.

Modification de la présente charte

Nous nous réservons le droit de modifier ou d'adapter la présente charte RGPD, nos mesures de sécurité ou encore nos mesures de protection des données personnelles, suite à des évolutions technologiques, techniques ou réglementaires. Dans chacun de ces cas, les utilisateurs seront avertis. Nous vous invitons cependant à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications ou mises à jour apportées à propos de ces sujets.

Contact

Pour toute question relative à la protection de vos données vous pouvez nous contacter en adressant un courrier écrit au délégué à la protection des données à l’adresse postale suivante : Délégué à la protection des données (compte NOES), BP30094, 33704 Mérignac Cédex.
Et pour toute information complémentaire vous pouvez vous rendre sur le site de la CNIL www.cnil.fr